Université de Montréal

Introduction

" (…) l’expérience de l’injustice apparaît en réalité première et la justice vient après : l’injustice joue le rôle du révélateur, de l’expérience par laquelle la conscience d’une justice, ici bafouée, advient. L’injustice est le premier pas vers la justice : c’est pourquoi l’injustice véritable est celle qui ne vient jamais à la conscience. "

L’existence d’une fonction d’ombudsman est l’expression d’une volonté institutionnelle claire de tendre vers la justice par la mise en place d’un mécanisme qui permet de reconnaître les sources d’injustice pour que des correctifs puissent être apportés.

Il découle du rôle de l’ombudsman que son rapport annuel n’est pas la liste des grandeurs de l’institution mais plutôt l’examen de certaines de ses carences, et la suggestion de remèdes pour y pallier. Cette mise au point doit rester présente à l’esprit tout au long de la lecture du rapport.

La Résolution du Conseil de l’Université sur la fonction et le statut de l’ombudsman à l’Université de Montréal prévoit que l’ombudsman soumet en personne au Conseil de l’Université un rapport sur ses activités de l’année, ainsi que des recommandations s’il y a lieu, lequel rapport est par la suite publié et diffusé auprès des membres de la communauté universitaire. C’est l’occasion à la fois d’une reddition de compte et d’une intervention.

Le présent rapport annuel couvre la période du 1er juin 1998 au 31 mai 1999. La partie l présente l’ensemble des activités de l’ombudsman au cours de l’année et le fonctionnement du Bureau. Le bilan des demandes d’intervention fait l’objet de la partie ll ; elle comporte des données statistiques notamment sur le nombre, la provenance, l’objet et le traitement des demandes faites à l’ombudsman. Un certain nombre de cas y sont résumés pour illustrer le fonctionnement du mandat et différents contextes d’intervention. La partie lll présente les dossiers justifiant une attention particulière dont il découle six (6) recommandations.

Cette année représente la onzième année d’existence du Bureau et la première de la deuxième titulaire du poste. Le début du mandat a été occupé à la nécessaire transition entre deux titulaires d’une fonction par essence très personnalisée. Une année consacrée, bien sûr, en priorité, au traitement des demandes des membres de la communauté universitaire qui estimaient avoir été " lésés ou victimes d’injustice ou de discrimination par l’action ou l’omission d’un agent autorisé de l’Université ". Une année consacrée également à l’élaboration d’un nouveau projet de règlement concernant le mandat de l’ombudsman et au développement d’une philosophie d’intervention.

Le contexte se prête à jeter un regard neuf sur les difficultés que rencontrent les membres de la communauté universitaire dans leurs rapports avec l’administration.

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